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Direction générale du Personnel, inventaire principal

Présentation des notices

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  • 1500200301 AR 58 à 288, 615 à 634, 15002000301 AR 273
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    Titre : 2. Conditions d'emploi
    Date : 1794/1994

    • 1500200301 AR 69 à 208
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      Titre : 2.3. Traitement
      Date : 1808/1994

      • 1500200301 AR 142 à 149
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        Titre : 2.3.6. Négociations et accords salariaux
        Date : 1974/1993

        • 1500200301 AR 142
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          Titre : Agents permanents, négociations et accords salariaux : contrat, note, procès-verbal, état, presse, étude, rapport, budget [classement chronologique]. 1974-1975.
          Date : 1974-1975

        • 1500200301 AR 143
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          Titre : Agents permanents, négociations et accords salariaux : contrat, note, procès-verbal, état, presse, étude, rapport, budget [classement chronologique]. 1975-1977.
          Date : 1975-1977

        • 1500200301 AR 144
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          Titre : Agents permanents, négociations et accords salariaux : contrat, note, procès-verbal, état, presse, étude, rapport, budget [classement chronologique]. 1978-1981.
          Date : 1978-1981

        • 1500200301 AR 145
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          Titre : Agents permanents, négociations et accords salariaux : contrat, note, procès-verbal, état, presse, étude, rapport, budget [classement chronologique]. 1982-1983.
          Date : 1982-1983

        • 1500200301 AR 146
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          Titre : Agents permanents, négociations et accords salariaux : contrat, note, procès-verbal, état, presse, étude, rapport, budget [classement chronologique]. 1984-1985, 1987.
          Date : 1984-1987

        • 1500200301 AR 147
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          Titre : Agents permanents, négociations et accords salariaux : contrat, note, procès-verbal, état, presse, étude, rapport, budget [classement chronologique]. 1988-1990.
          Date : 1988-1990

        • 1500200301 AR 148
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          Titre : Agents permanents, négociations et accords salariaux : contrat, note, procès-verbal, état, presse, étude, rapport, budget [classement chronologique]. 1991-1993. Accords salariaux : contrat, 1975-1992.
          Date : 1991-1993

        • 1500200301 AR 149
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          Titre : Négociations et accords salariaux Gel des rémunérations supérieures de 1982 et 1983, suivi de l'affaire portée devant le tribunal administratif : note, procès-verbal, tract, étude, correspondance, JO, déc. 1982-déc. 1991.
          Date : 1982-1991

      • 1500200301 AR 150 à 201
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        Titre : 2.3.7. Indemnités, primes, allocations et gratifications
        Date : 1808/1994

        • 1500200301 AR 150
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          Titre : Indemnités, primes, allocations et gratifications Régime général Révision, études de l'Inspection : rapport, note, avril-nov. 1945.
          Date : 1945-1945

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